Nom du site : Arsi Fineart Gallery
URL du site : www.arsifineartgallery.com
E-mail : contact@arsifineartgallery.com
Propriétaire du site :
Société Arsiconsult – 43, Avenue Isaac Pereire – 77220 Gretz-Armainvilliers – France
Téléphone : 06.75.42.75.36 / Mail : criou@arsiconsult.com
RCS Melun (77) / SIRET : 487 758 567
Numéro de TVA FR 61 487 758 567
Hébergement du site : Strato
Siège social : Pascalstrasse 10 – 10587 – Berlin – Allemagne
Site web : https://www.strato.fr
Registre du commerce Berlin-Charlottenburg HRB79450
N° de TVA : DE 241045709
Données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
En surfant sur le site, des données peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l’utilisateur ne sera échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Conformément à la loi sur la protection des données à caractère personnel et la protection de la vie privée dans les communications électroniques, la société Arsiconsult n’utilise les données collectées uniquement que dans les buts déclarés, à savoir : garantir le bon fonctionnement du site et des services proposés par l’intermédiaire du site. Conformément à la loi vous disposez d’un droit d’accès et de modification des données qui vous concernent. À tout moment, vous pouvez demander à consulter les données personnelles qui vous concernent, et à solliciter leur suppression. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par eMail à l’adresse contact@arsifineartgallery.com .
Ces données sont conservées pour la durée strictement nécessaire au bon fonctionnement du site. Au-delà de cette durée, elles pourront être conservées à des fins exclusivement statistiques et ne donneront lieu à aucune exploitation, de quelque nature que ce soit.
Copyright ©
Toutes les pages de ce site sont protégées par le droit d’auteur français et la législation sur la protection des bases de données. Aucune reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation de ce site ou de son contenu, même partielle, autres que celles prévues à l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit ne peut être faite sans l’autorisation expresse du propriétaire du site.
Toutes les informations ou documents contenus dans le présent site, ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de la société Arsiconsult, soit font l’objet d’un droit d’utilisation, d’exploitation et de reproduction. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur. Par conséquent, les utilisateurs sont autorisés uniquement à consulter les informations et aucun droit n’est conféré à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Vous pouvez joindre le directeur de publication afin d’obtenir une autorisation d’exploitation.